Un contrat de construction navale est une entreprise au long cours dont le succès dépend de l'entente continue des parties et de leur coopération durant toute la période de construction. Cet article s'intéresse à certains des problèmes qui peuvent apparaître lorsque cette relation est mise à mal, tels qu'illustrés par une sélection de sentences arbitrales de la CCI. Quelle que soit la nature du navire - qu'il s'agisse d'un yacht de luxe, d'un navire à usage industriel, ou d'un navire à passagers - les difficultés qui peuvent surgir sont communes à tous les navires et concernent non seulement la construction proprement dite, mais aussi la conception, la livraison et l'exploitation ultérieure du navire. Les causes classiques de différends sont la qualité de la conception ainsi que la technologie et les droits de propriété intellectuelle utilisés, la livraison, la remise et la réception du navire, le transfert de propriété, et les garanties couvrant la période initiale d'exploitation.

Pour reprendre une analogie imaginée par le célèbre juriste français, le Professeur Georges Ripert, le navire est semblable à un être humain, et sa construction ainsi que son exploitation peuvent être comparées à la naissance et à l'éducation d'un enfant par ses parents (les parties). L'enfant peut être la victime de disputes relatives à sa garde et peut être pris en otage par l'un de ses parents en cas de divorce (problèmes liés à la possession) ; il peut être maltraité si on lui donne des tâches trop difficiles pour lui ou tout simplement abandonné s'il ne répond pas aux attentes que l'on a de lui (allégations de non-conformité), ou bien il peut être né avec une affection qui nécessite un soin urgent que ses parents lui refuse ou sont lents à lui prodiguer (la découverte de vices cachés). Tout comme le juge des affaires familiales qui, lorsqu'il se trouve confronté à de pareilles situations, est guidé par l'intérêt de l'enfant, les arbitres sont guidés par l'intérêt du navire. Dans les affaires commentées, ces derniers font preuve d'un pragmatisme et d'un réalisme importants lors de la résolution des différends, fréquemment engendrés par l'ambigüité ou le manque de précision des contrats liant les parties. Les arbitres ont tendance à éviter un formalisme excessif, qui pourrait être mal venu dans des situations dans lesquelles peuvent être en jeu, non seulement l'existence et le futur d'un navire, mais également la survie d'un chantier naval. Leur premier point de référence cependant est le contrat des parties, qui s'avère de la plus grande importance dans un secteur d'activité où la liberté contractuelle est la règle. Ils prennent également en compte l'intention originelle des parties lorsque celle-ci a été détournée ou altérée, ainsi que la loi applicable et les usages professionnels.

Un contrato de construcción naval es un proyecto de larga duración, cuyo éxito depende del entendimiento continuado de las partes y de la cooperación entre ellas durante todo el proceso de construcción. El presente artículo examina algunos de los problemas que pueden plantearse cuando esta relación se deteriora, como lo ilustra una selección de laudos arbitrales de la CCI. Independientemente de la naturaleza del barco, que puede ser un yate de lujo, una embarcación para uso industrial o un transbordador de pasajeros, las dificultades que pueden surgir son comunes y conciernen no solo su construcción misma, sino también el diseño, la entrega y el uso posterior. Los temas típicos de controversia son la calidad del diseño y la tecnología y los derechos de propiedad intelectual utilizados, la entrega y la recepción de la embarcación, la transferencia de propiedad y las garantías que cubren el periodo de uso inicial.

Para emplear una analogía acuñada por el profesor Georges Ripert, el famoso jurista francés, un barco se parece a un ser humano, y su construcción y explotación pueden compararse al nacimiento y a la educación de un niño por parte de sus padres (las partes). El niño puede ser víctima de disputas relativas a la custodia y ser tomado como rehén por uno de los padres en caso de divorcio (problemas ligados a la posesión), puede ser maltratado al confiársele tareas demasiado difíciles para él o verse simplemente abandonado por no cumplir las expectativas (alegaciones de no conformidad), o puede haber nacido con una afección que requiera una atención urgente que los padres se nieguen a darle o tarden en reconocer (descubrimiento de defectos ocultos). Al igual que los tribunales familiares, que en tales situaciones se guían por el interés del niño, los árbitros se rigen por el interés de la embarcación. En los casos analizados, estos últimos muestran un pragmatismo y un sentido de la realidad considerables en la resolución de estas controversias, que suelen resultar de ambigüedades o de una falta de precisión en los contratos entre las partes. Los árbitros tienden a evitar un formalismo excesivo que podría resultar inapropiado en situaciones en las que puede estar en juego no solo la existencia y el futuro de una embarcación, sino también la supervivencia de un astillero. Sin embargo, su primer punto de referencia es el contrato celebrado entre las partes, que es de capital importancia en un sector de actividad dominado por la libertad contractual. Del mismo modo, consideran las intenciones originales de las partes cuando estas se han desviado o alterado, al igual que la ley aplicable y las prácticas profesionales.